Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1013 résultats Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de bordeaux dans le cadre de la requête n° 2501443 20 mars 2025 - Annexe autorisation de signer et de déposer la déclaration préalable de travaux de mise en accessibilité de l'Ecole élémentaire Herriot 14 mars 2025 - Annexe autorisation de signer et de déposer la déclaration préalable aux travaux de mise en accessibilité de la maternelle et de l'office Jean Jaurès 14 mars 2025 - Annexe DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU COMITE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS DES DEUX VILLES (CL2V) - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2020-063 Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-001 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2025-001 CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SPL D’AMENAGEMENT LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-014 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2025-014 Annexe délibération n° 2025-014 PDF - 5.21 Mo Annexe délibération n° 2025-014 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PORTANT SUR L'INDEMNISATION DES PREJUDICES SUBIS PAR UN AGENT MUNICIPAL Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-011 PDF - 0.24 Mo délibération n° 2025-011 DESSERTE HTA UCPA AQUA STADIUM – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-015 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2025-015 Annexe délibération n° 2025-015 PDF - 0.19 Mo Annexe délibération n° 2025-015 MISE EN PLACE DE LA PRIME D'EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES PROFESSEURS ET DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE TERRITORIAUX Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-010 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2025-010 PROCEDURE D’EVALUATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME 3.1 – AVIS DE LA VILLE DE MERIGNAC SUR L’OPPORTUNITE DE REVISER LE PLU 3.1 Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-013 PDF - 0.12 Mo délibération n° 2025-013 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS DE LA VILLE - MODIFICATION Conseil municipal du 17 février 2025 délibération n° 2025-008 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2025-008 Afficher plus
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