Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 1216 résultats DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe ELECTION DES ADJOINTS ET DES ADJOINTS DE QUARTIER Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe ELECTION DU MAIRE Conseil municipal du 21 mars 2026 délibération n° 2026-001 PDF - 0.10 Mo délibération n° 2026-001 MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS MIS A DISPOSITION DES ELUS Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe CREATION DE TROIS EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DETERMINATION DU NOMBRES DES MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES Conseil municipal du 21 mars 2026 - Annexe DESIGNATION DU CABINET HMS AVOCATS POUR REPRESENTER LA VILLE DANS LE CADRE DE LA REQUETE INTRODUITE PAR M. ET MME PUJOL Conseil municipal du 04 mars 2026 - Annexe DESIGNATION DU CABINET HMS AVOCATS POUR REPRESENTER LES INTERETS DE LA VILLE DANS LE CADRE DE LA REQUETE INTRODUITE PAR LA SAS FDH 27 février 2026 - Annexe Afficher plus
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