Fil d'Ariane Page d'accueil La mairie Conseil municipal Délibérations Délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 977 résultats Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 - Annexe Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-129 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-129 Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention Construction de la maison des habitants de Chemin long - marche de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2 - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-130 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-130 Avenant PDF - 0.17 Mo Avenant Prestations d'entretien annuel des toitures des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer053 conclu avec la société écotoit - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-131 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-131 Prestations de maintenance (préventive et curative) du matériel de climatisation supérieur a 12 kw des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer073 conclu avec l'agence snef maintenance - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-132 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-132 Mise en place de la commission communale pour l'accessibilié (cca) - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-045 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-045 Proposition composition PDF - 0.13 Mo Proposition composition Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte charges - attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-101 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-101 Travaux de pose de portails et clôtures sur le territoire : attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-102 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-102 Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz a effet de serre : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-103 PDF - 0.20 Mo Délibération n° 2021-103 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de maintenance préventive et curative du matériel de restauration collective pour les eéquipements de la ville et du ccas - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-104 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-104 Convention PDF - 0.14 Mo Convention Afficher plus
Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 - Annexe Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention
Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance et l'installation des bornes de recharge pour véhicules électriques, de bornes de taxi et de radars pédagogiques - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-129 PDF - 0.18 Mo Délibération n° 2021-129 Avenant PDF - 0.11 Mo Avenant Convention PDF - 0.39 Mo Convention
Construction de la maison des habitants de Chemin long - marche de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2 - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-130 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-130 Avenant PDF - 0.17 Mo Avenant
Prestations d'entretien annuel des toitures des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer053 conclu avec la société écotoit - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-131 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-131
Prestations de maintenance (préventive et curative) du matériel de climatisation supérieur a 12 kw des bâtiments municipaux - appel d'offres ouvert n° 2021-mer073 conclu avec l'agence snef maintenance - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-132 PDF - 0.17 Mo Délibération n° 2021-132
Mise en place de la commission communale pour l'accessibilié (cca) - autorisation Conseil municipal du 04 octobre 2021 Délibération n° 2021-045 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-045 Proposition composition PDF - 0.13 Mo Proposition composition
Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte charges - attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-101 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-101
Travaux de pose de portails et clôtures sur le territoire : attribution du marche accord cadre - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-102 PDF - 0.16 Mo Délibération n° 2021-102
Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz a effet de serre : convention avec Bordeaux Métropole - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-103 PDF - 0.20 Mo Délibération n° 2021-103
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation du marche de maintenance préventive et curative du matériel de restauration collective pour les eéquipements de la ville et du ccas - autorisation Conseil municipal du 30 juin 2021 Délibération n° 2021-104 PDF - 0.15 Mo Délibération n° 2021-104 Convention PDF - 0.14 Mo Convention