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711 résultats
ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE PLEINE NATURE : TARIFICATION MENSUELLE - AUTORISATION
Conseil municipal du 07 février 2022
délibération n° 2022-014
PDF - 0.15 Mo
AVENANT n°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE LA FOURNITURE DE MATERIELS SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES, Y COMPRIS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE ET AUTRES SERVICES COMMUNAUX - AUTORISATION
Conseil municipal du 07 février 2022
délibération n° 2022-017
PDF - 0.15 Mo
Annexe délibération n° 2022-017
PDF - 0.20 Mo
BORDEAUX METROPOLE – REVISION DE NIVEAUX DE SERVICE 2020-2021 : AVENANT N° 5 A LA CONVENTION POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS – AVENANT N° 3 AU CONTRAT D’ENGAGEMENT ET CONVENTION DE REMBOURSEMENT LIEE AUX REVISIONS DE NIVEAUX DE SERVICE POUR 2021 - AUTORISATIONS
Conseil municipal du 13 décembre 2021
Délibération n° 2021-154
PDF - 0.19 Mo
Annexe - RNS
PDF - 1.16 Mo
CENTRE DE VACCINATION A LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE MERIGNAC : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC L’AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) - AUTORISATION
Conseil municipal du 13 décembre 2021
Délibération n° 2021-155
PDF - 0.15 Mo
ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVABLES - BUDGET PRINCIPAL VILLE
Conseil municipal du 13 décembre 2021
Délibération n° 2021-157
PDF - 0.17 Mo