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711 résultats
Site « monenfant.fr » : convention avec la caisse d'allocations familiales de la gironde - autorisation
Conseil municipal du 30 juin 2021
Délibération n° 2021-099
PDF - 0.15 Mo
Convention
PDF - 0.26 Mo
Adhésion a l'association nationale des villes pour le développement de la sante publique - autorisation
Conseil municipal du 30 juin 2021
Délibération n° 2021-100
PDF - 0.16 Mo
Régie publicitaire municipale : gratuite des insertions faites aux mois de janvier et février - avenant n°2 au marche de réalisation et impression du magazine municipal, des documents connexes et de gestion de la régie publicitaire - autorisation
Conseil municipal du 12 avril 2021
Délibération n° 2021-049
PDF - 0.16 Mo
Projet_avenant_régie_publicitaire
PDF - 0.20 Mo
Remise gracieuse de 2 392,63 € pour la sarl aimtv au titre des majorations et intérêts de retard relatifs au permis de construire pv 28111-0014 - autorisation
Conseil municipal du 12 avril 2021
Délibération n° 2021-027
PDF - 0.15 Mo
Mise a jour du tableau des effectifs - actualisation
Conseil municipal du 12 avril 2021
délibération n° 2021-029
PDF - 0.20 Mo
Assurance chômage : convention d'adhésion à l'unedic - autorisation
Conseil municipal du 12 avril 2021
Délibération n° 2021-030
PDF - 0.16 Mo
Convention
PDF - 0.30 Mo
Valorisation financière de la participation des agents aux opérations électorales - autorisation
Conseil municipal du 12 avril 2021
Délibération n° 2021-031
PDF - 0.17 Mo
Annexe
PDF - 0.10 Mo