Fil d'Ariane Page D'accueil La mairie Conseil municipal Les délibérations Les délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 711 résultats Suppression de la régie du secteur sportif décision municipale DM-2023-320 PDF - 0.14 Mo décision municipale DM-2023-320 Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux décision municipale DM-2023-381 PDF - 0.08 Mo décision municipale DM-2023-381 Composition du jury constitué en vue de la passation du marché global de performance pour la reconstruction du complexe sportif Léo Lagrange décision municipale DM-2023-389 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-389 de désigner le Cabinet de Maître TEYNIE pour représenter la Ville devant le Tribunal de commerce de Bordeaux dans le cadre de l'assignation en liquidation judiciaire de la Société PROCONSULT décision municipale DM-2023-383 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-383 contrat de cession de droit/donation de l'oeuvre intitulée "Fleuves St Lewis Labrador.2018" Décision municipale DM-2023-391 PDF - 0.13 Mo Décision municipale DM-2023-391 Désignation du Cabinet HMS AVOCATS pour représenter les intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Bordeaux concernant la requête n° 2302220 décision municipale n° DM-2023-427 PDF - 0.08 Mo décision municipale n° DM-2023-427 Décision d'ester en justice - contentieux SCCV LES TAMARINIERS décision municipale n° DM-2023-640 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-640 Décision d'ester en justice - contentieux PENNEC Décision d'ester en justice dans le cadre contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux par M. DUMONT décision municipale n° DM-2023-712 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-712 Décision d'ester en justice devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans le cadre de la requête introduite par la Compagnie Financière d'Aquitaine décision municipale n° DM-2023-739 PDF - 0.09 Mo décision municipale n° DM-2023-739 Afficher plus
Suppression de la régie du secteur sportif décision municipale DM-2023-320 PDF - 0.14 Mo décision municipale DM-2023-320
Décision d'ester en justice dans le cadre d'un contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Bordeaux décision municipale DM-2023-381 PDF - 0.08 Mo décision municipale DM-2023-381
Composition du jury constitué en vue de la passation du marché global de performance pour la reconstruction du complexe sportif Léo Lagrange décision municipale DM-2023-389 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-389
de désigner le Cabinet de Maître TEYNIE pour représenter la Ville devant le Tribunal de commerce de Bordeaux dans le cadre de l'assignation en liquidation judiciaire de la Société PROCONSULT décision municipale DM-2023-383 PDF - 0.13 Mo décision municipale DM-2023-383
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