Fil d'Ariane Page D'accueil La mairie Conseil municipal Les délibérations Les délibérations Retrouvez ici toutes les délibérations adoptées lors des séances du Conseil municipal de Mérignac Que recherchez-vous ? Filtrer par Type - Tout - Délibération + Annexe Motion Décision Du Au Télécharger les éléments (.zip) Trier par Dernières publicationsType A -> ZNuméro deliberationPertinence proche 711 résultats DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PROMENEURS DU NET PARENTALITÉ » AU PROFIT DE « LA PARENTHESE » Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-050 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-050 annexe délibération n° 2024-050 PDF - 0.76 Mo annexe délibération n° 2024-050 ADOPTION DE LA CHARTE DES ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-051 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-051 Annexe délibération n° 2024-051 PDF - 1.36 Mo Annexe délibération n° 2024-051 ADHESION A L’ASSOCIATION NOUVELLE-AQUITAINE DES ACHATS PUBLICS RESPONSABLES (3AR) – ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE D’ACHATS RESPONSABLES Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-052 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 2.85 Mo Annexe délibération n° 2024-052 Annexe délibération n° 2024-052 PDF - 4.50 Mo Annexe délibération n° 2024-052 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE LA CONVENTION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN PREVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-053 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-053 Annexe délibération n° 2024-053 PDF - 0.14 Mo Annexe délibération n° 2024-053 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES MARCHES D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE MERIGNAC Conseil municipal du 08 avril 2024 délibération n° 2024-054 PDF - 0.08 Mo délibération n° 2024-054 Annexe délibération n° 2024-054 PDF - 0.16 Mo Annexe délibération n° 2024-054 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 (DSIL) – ECOLE OSCAR AURIAC Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-001 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-001 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JEAN MACE Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-002 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-002 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS VERT 2024 POUR L'ACCELERATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES – ECOLE JULES FERRY Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-003 PDF - 0.09 Mo délibération n° 2024-003 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-004 PDF - 0.11 Mo délibération n° 2024-004 ACQUISITION DE LA PARCELLE AT 431 DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU QUARTIER PICHEY Conseil municipal du 12 février 2024 délibération n° 2024-005 PDF - 0.18 Mo délibération n° 2024-005 Afficher plus
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