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APPEL A PROJETS PROGRAMME ERASMUS+ JEUNESSE ET SPORT - L'IMPACT : « L'IMPORTANT C'EST DE PARTICIPER »

APPEL A PROJETS FONDS D'INNOVATION PETITE ENFANCE (FIPE) - DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE PETITE ENFANCE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDÉSERT

INSTALLATION, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE SUR LES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT : CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE SOLEVENT

RAPPORT MUTUALISATION 2022 - AUTORISATION

RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) - APPROBATION

REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE LA VILLE : DESIGNATION - AUTORISATION

TAXE D’AMENAGEMENT A TAUX MAJORE (TAM) SUR LE SECTEUR DE L’AEROPARC – REVERSEMENT A LA COMMUNE - AUTORISATION