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929 résultats
GESTION DE L'ACTIF COMMUNAL - REGULARISATION D'UN SURAMORTISSSEMENT D'IMMOBILISATIONS
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_105
PDF - 0.10 Mo
COMMISSION TRAVAUX – DESIGNATION DES MEMBRES - MODIFICATION
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_103
PDF - 0.10 Mo
OUVERTURE DE DEUX CENTRES D'ACCUEIL COLLECTIFS DE MINEURS ECOLE A. FRANCE ET ECOLE E. HERRIOT
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_110
PDF - 0.10 Mo
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXTENSION ET LA RENOVATION DU KRAKATOA
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_108
PDF - 0.10 Mo
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_106
PDF - 0.13 Mo
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) BORDEAUX-MERIGNAC : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT EN VUE DU DEPLOIEMENT DE BACS EN INOX EN RESTAURATION SCOLAIRE ET DE LA REHABILITATION DU SYSTEME DE PRODUCTION DE FROID
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_115
PDF - 0.10 Mo
Annexe délibération n° 2024_115
PDF - 0.28 Mo
CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TOUS UNIS POUR L'INSERTION ET L'INCLUSION (TUII) - MISE EN PLACE D'UNE HALTE GARDERIE ITINERANTE AU SEIN DU QUARTIER DE BEAUDÉSERT
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_116
PDF - 0.10 Mo
Annexe délibération n° 2024_116
PDF - 0.19 Mo
CONVENTION POUR L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES (2025-2030)
Conseil municipal du 07 octobre 2024
délibération n° 2024_120
PDF - 0.11 Mo
Annexe délibération n° 2024_120
PDF - 0.35 Mo